La vente à terme et le viager sont deux formes de vente immobilière qui offrent des avantages spécifiques aux vendeurs et aux acheteurs. Si vous cherchez à vendre votre bien immobilier ou à investir dans l’immobilier, il peut être utile de connaître ces options. Dans cet article, nous allons explorer les différences et les similitudes entre la vente à terme et le viager, ainsi que les avantages qu’elles peuvent offrir.
Tout savoir sur la vente à terme
Une vente à terme est une transaction immobilière dans laquelle l’acheteur et le vendeur conviennent d’un paiement différé du prix de vente, généralement sur plusieurs années. Contrairement à une vente au comptant, où le paiement est effectué en une seule fois lors de la signature de l’acte de vente, dans une vente à terme, le paiement est réparti en plusieurs échéances.
Le prix de vente est fixé dès le départ, et l’acheteur paie une partie du prix au moment de la transaction, appelée « comptant ». Les échéances restantes, appelées « mensualités », sont payées sur une période déterminée. La durée de la période de paiement et les modalités de versement des annuités sont convenues entre les parties.
Le prix de la vente sera payé de deux façons :
- Le comptant payé le jour de la vente.
- Des annuités versées pendant une durée fixée par le contrat de vente.
Le vendeur conserve la propriété du bien immobilier jusqu’à ce que le paiement complet soit effectué, et l’acheteur ne peut prendre possession du bien qu’une fois toutes les échéances payées. La vente à terme peut être utilisée dans différents contextes, par exemple pour permettre à l’acheteur de financer l’acquisition d’un bien immobilier sur une période plus longue, ou pour permettre au vendeur de bénéficier d’une source de revenus régulière sur plusieurs années.
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Différences entre les deux options
Le viager et la vente à terme sont deux modes de transaction immobilière qui permettent un paiement différé du prix de vente, mais présentent des différences significatives :
Modalités de paiement :
Dans un viager, le paiement s’effectue sous forme de rente viagère versée périodiquement par l’acheteur au vendeur jusqu’à la fin de ses jours. Le montant de la rente est généralement fixé dès le départ en fonction de l’âge et de l’espérance de vie du vendeur.
Dans une vente à terme, le paiement est réparti en plusieurs échéances, appelées « annuités », qui sont payées sur une période déterminée. Contrairement au viager, les annuités sont fixes et sont déterminées dès le départ, sans lien avec l’espérance de vie du vendeur.
Propriété et occupation du bien immobilier :
Dans un viager, l’acheteur acquiert la pleine propriété du bien immobilier dès la signature de l’acte de vente. Cependant, le vendeur a le droit d’occuper le bien immobilier jusqu’à son décès ou jusqu’à ce qu’il décide de quitter le logement. Cette occupation est appelée l’usufruit viager.
Dans une vente à terme, le vendeur conserve la propriété du bien immobilier jusqu’à ce que le paiement complet soit effectué. Par conséquent, l’acheteur ne pourra prendre possession du bien qu’après avoir payé toutes les échéances.
Possibilité de revente :
Dans une vente à terme, l’acheteur peut revendre le bien immobilier avant la fin du paiement des annuités. En revanche, dans un viager, la revente est possible seulement avec l’accord du vendeur, qui peut également décider de ne pas vendre et de continuer à percevoir la rente viagère.
il existe plusieurs types de vente à terme en fonction de la durée d’occupation souhaitée par le vendeur :
- Vente à terme libre
- Vente à terme occupée
- Viager à terme
La vente à terme libre
La vente à terme libre est une opération de vente immobilière qui permet au vendeur de vendre un bien immobilier à un acheteur en fixant un prix, mais en acceptant d’être payé en plusieurs échéances sur une période déterminée. Contrairement à une vente classique où le paiement du bien se fait en une seule fois à la signature de l’acte de vente, dans une vente à terme libre, le paiement se fait progressivement selon les termes définis dans le contrat de vente.
Le prix de vente est déterminé dès le départ et il est payable en plusieurs échéances, appelées des arrérages, qui comprennent une partie du capital et des intérêts. Les intérêts sont calculés sur la base d’un taux fixe ou variable qui est défini dans le contrat de vente. L’acheteur peut généralement rembourser par anticipation tout ou partie du capital restant dû, mais il peut être soumis à des pénalités.
En somme, ce type de vent est pratique et utile lors de la vente de biens exceptionnels ou atypiques.
La vente à terme occupée
Le prix de vente est déterminé dès le départ et il est payable en plusieurs échéances, appelées des arrérages, qui comprennent une partie du capital et des intérêts. Les intérêts sont calculés sur la base d’un taux fixe ou variable qui est défini dans le contrat de vente. L’acheteur peut généralement rembourser par anticipation tout ou partie du capital restant dû, mais il peut être soumis à des pénalités.
Le prix de vente est déterminé dès le départ et il est payable en plusieurs échéances, appelées des arrérages, qui comprennent une partie du capital et des intérêts. Les intérêts sont calculés sur la base d’un taux fixe ou variable qui est défini dans le contrat de vente. L’acheteur peut généralement rembourser par anticipation tout ou partie du capital restant dû, mais il peut être soumis à des pénalités.
La durée d’occupation peut être nulle, il s’agit alors d’une vente à terme libre.
Comment calculer une vente à terme ?
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Avantages de la vente à terme ?
La vente à terme peut offrir plusieurs avantages pour les vendeurs et les acheteurs. Voici quelques-uns des avantages de la vente à terme
Pour l’acquéreur :
- Facilite l’accès à la propriété sans avoir recours à un crédit
- Durée de versement de la rente est précisément connue au départ
- Possibilité d’habiter dès la signature si vente libre.
Pour le vendeur :
- Mensualités non imposables
- Annulation de la vente si défaut de paiement
- En cas de décès, perception des mensualités par les héritiers